Autorisation de résidence et du travail
Le travail n'est pas un droit de tous les étrangers qui se trouvent en Espagne. Chaque étranger qui se trouvent en Espagne, pour travailler légalement, doit être auparavant autorisé pour cet fin par l'administration.
Conformément à la législation en vigueur, ils existent de nombreuses formes pour accèder à l'autorisation du travail en Espagne:
RÉGIME GÉNÉRAL:
Autorisations de résidence et du travail pour le compte d'un tiers
Les procédures prévues pour l’obtention d’une autorisation de résidence et du travail moyennant la présentation d’un offre d’emploi présenté par l’employeur en Espagne à faveur d’une personne qui se trouve dans son pays d’origine.
L’autorisation est sollicitée par l’employeur en Espagne dans le Bureau des Etrangers ou les Administrations du Travail de la Subdélegation du Gouvernement oú sera excercée l’activité offerte.
Formalités
- Que la situation nationale d'emploi permet d'embaucher un employé étranger.
- Que sera garantie une activité continue durant la période du vigueur de l'autorisation.
- Que l'entreprise a rendu formelle son inscription dans le régime correspondant du régime du système de la Sécurite Sociale et se trouvent à jour dans ses obligations tributaires et face à la Sécurité sociale.
- Que les conditions déterminées dans l'offre s'adaptent à celles établies dans la réglementation de la même activité, catègorie profesionnelle et la localité.
- Que, dans son cas, l'employé possède un diplôme homologué ou d'une attestation de formation exigée par la profession exercée.
- Que l'employé étranger ne dispose pas des antécédents pénales en Espagne et dans les pays oú il a déjà résidé.
- Que l'employé étranger n'est pas en situation irrégulière sur le territoire espagnole.
Dans le délai d'un mois à partir de la date de la concéssion de l'autorisation de résidence et du Travail en Espagne, l'employé doit solliciter en personne un visa auprès des missions diplomatiques ou le bureau consulaire oú il réside.
Pour travailler en Espagne, il faut obtenir un Visa de résidence et du travail. La demande d'autorisation du travail ne sera pas déclaré recevable si la persoone etrangère se trouve en situation irrégulière en Espagne.
- Il faut solliciter les visas auprès les missions diplomatiques ou les bureaux consulaires espagnoles au pays d’origine et exceptionnellement en autres pays etrangers. Les demandes de visa sont personnelles.
Permis pour travailler à son compte
Il faudra remplir toutes les conditions exigées par la législation espagnole pour ouvrir une entreprise, comme travailleur autonome ou professionnel indépendant. La section sur l’Entreprise Lanbide informe à ce sujet.
Il faudra solliciter personnellement l’autorisation au pays d’origine. Les périodes sont similaires à celles des employés.
OÙ S’ADRESSER ?
Les personnes etrangères doivent demander l’autorisation de résidence et du travail auprès la mission diplomatique et le bureau consulaire espagnol correspondant dans leur pays.
CONTINGENT
Des procédures réglée pour lesquelles une personne étrangères qui ne se trouvent pas en Espagne peut obtenir une autorisation de résidence et du travail pour travailler pour le compte d’un tiers dans une activité dans laquelle le gouvernement a préalablement detérminé qu’il a besoin de main d’oeuvre étrangères. (aussi le contigent est reconnu par CUPO). ( Aussi, il est posible obtenir à travers Le Contingent, un numéro maximum des autorisations d’emploi pour des employeurs étrangers que se détermine chaque an et se distribue par secteur et zone géographique, et ce afin de couvrir les postes que le marché nacional ne peut pas répondre. Les offres, dans le cadre de ces procédures, sont générique et sont adréssées aux pays avec lesquels Espagne a des accords dans ce domaine. De plus, ils existent, dans ce cadre, une modalité des visas pour la recherche d’emploi d’une durée de trois mois. Ces visas pour la recherche d’emploi sont aussi adréssés aux enfants et les petits-fils des Espagnoles.)
REGULARISATIONS EXTRAORDINAIRES (la dernière a eu lieu en 2005)
Des procédures exceptionneles pour lesquelles une personne étrangères a été autorisée de se trouver d’une façon irrègulière en Espagne obtient une autorisation de résidence et du travail sans le besoin de retourner à son pays d’origine pour obtenir le visa.
AUTORIZACIONES PARA TRABAJAR EN SUPUESTOS ESPECÍFICOS
Les personnes ayant une autorisation de séjour pour étude, (dans des circonstances détérminées et dans le cas oú l’activité du travail est compatible avec la rélaisation de leurs études) peuvent solliciter une autorisation de résidence temporaire et du travail pour le compte d’un tiers dans le délai de tríos mois qui précédent l’extinction de cette autorisation de séjour pour études).
Ils existent des différentes catégories des etrangers résidant légalement en Espagne qui ne sont pas autorisés à travailler et qui reçoivent un traitement spécial à l'heure de demander une autorisation pour travailler selon leur situation concrète. Ces catégories sont:
- Etrangers aynat la carte d'étudiant.
- Etrangers ayant l'autorisation de résidence temporaire pour des circonstances exceptionnelles.
- Demandeurs d'asile
- Etrangers ayant l'autorisation de résidence temporaire obtenue moyennant le regroupement familiale.
- Etrangers ayant l'autorisation de résidence temporaire
- Etrangers en situation du séjour.
Types d’autorisation pour travailler pour un employeur
Le permis de travail pour un employeur peut être de trois types:
- Initial: permis d’un an, limité à une province et un à secteur.
- Renouvelé: permis de deux ans, sans limites dans la province et le secteur (c’est le renouvellement du permis indiqué ci-dessus).
- Renouvellement du permis ci-dessus pour deux ans de plus. Après, la personne peut obtenir un permis permanent de Résidence et de Travail en Espagne.
La sollicitude de rénovation proroge le permis détenu par la personne jusqu’à qu’il soit résolu. Si l’Administration ne se prononce pas dans un délai de trois mois, le permis existe et l’étranger pourra solliciter la rénovation dans le cas de figure du silence estimatoire.
Si l’immigrant est titulaire d’une autorisation de résidence moyennant l’enracinement, celui la entraîne une autorisation du travail, tant que cette autorisation de résidence est en vigueur.
En ce qui concerne les autres catégotries exceptionnelles, la personne etrangères peut solliciter en personne l'autorisation correspondante pour travailler.
D’une autre côté, les étrangers qui ont moins d’un an en situation de résidence légal peuvent accéder à la situation de résidence et du travail quand l’employé présente une demande d’autorisation pour résider et travailler pour son compte.
L’exception est faite dans le que l’autorisation de résidence est octroyé pour regroupement familiale (si la personne concernée a moins de 16 ans). Dans ce cas, elle peut avoir l’autorisation de travail si elle présente un offre de travail d’un employé même si le délai d’un ans n’a pas términé.
OÙ S’ADRESSER ?
Les offres d’emploi se présentent dans les bureaux d’extraniètè de la communauté autonome basque ou aux administrations du travail de la subdélégation du gouvernement.
(Les personnes étrangères qui n'ont pas de résidence en Espagne doivent demander le Visa de résidence et de travail à la mission diplomatique espagnole dans leur pays d'origine).